Séances du conseil

et actes administratifs

Une réforme sur la publicité des actes des collectivités territoriales entre en vigueur au 1er juillet 2022.

Les actes réglementaires (décisions / arrêtés) sont désormais publiés sur le site internet de la commune, remplaçant ainsi l’affichage devant la mairie.

Vous pouvez également consulter en ligne les délibérations et le procès-verbal de chaque conseil municipal.

L’ensemble des actes est également consultable en version papier en mairie.

Séances du conseil municipal
Conseil municipal du 11 avril 2024 :

Mardi 16 avril 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

Délibération 2024_3_7 constitution d’une provision pour le risque de non recouvrement d’une créance

Délibération 2024_3_8 participations versées aux organismes de regroupement et autres organismes pour 2024

Délibération 2024_3_9 versement de subventions aux associations 2024

Délibération 2024_3_10 travaux de proximité 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Travaux d’amélioration des bâtiments communaux

Délibération 2024_3_11 travaux de proximité 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Travaux d’amélioration et de sécurisation de la voirie

Délibération 2024_3_12 travaux de proximité 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Travaux d’amélioration des bâtiments communaux

Délibération 2024_3_13 travaux de proximité 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Travaux d’amélioration des installations extérieures

Délibération 2024_3_14 travaux d’amélioration de la forêt communale 2024. Demande de suvention auprès du Conseil départemental

Délibération 2024_3_15 aide aux travaux de sécurité routière. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la mise en oeuvre du plan de circulation (phase 2A)

Délibération 2024_3_16 aide aux travaux de sécurité routière. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la mise en oeuvre du plan de circulation (phase 2B)

Délibération 2024_3_17 aide à la transition énergétique. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Acquisition de matériel à haute performance énergétique pour l’éclairage public

Délibération 2024_3_18 aide exceptionnelle pour les économies d’eau. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Mise en place de récupérateurs d’eau de pluie

Délibération 2024_3_19 Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’acquisition de défibrillateurs

Délibération 2024_3_20 Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’acquisition d’équipement pour la cuisine centrale

Délibération 2024_3_21 Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’acquisition d’un broyeur à branche et d’une débroussailleuse autotractée

Délibération 2024_3_22 Aide à la Provence verte. Demande de subvention auprès du Conseil départemental – Installation de pergolas dans les cours de l’Ecole Olivier GUIROU

Délibération 2024_3_23 Aide au développement de la pratique culturelle et artistique. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Acquisition de matériel pour l’auditorium, le centre culturel Jean Bernard et l’Ecole Municipale de Musique, d’Arts et de Danse

Délibération 2024_3_24 Aide au développement de la provence numérique et territoires numériques éducatifs. Demande de subvention auprès de l’Etat et du Conseil départemental. Acquisition d’équipements pour accompagner la transformation numérique et soutenir les projets éducatifs des écoles primaires de la commune

Délibération 2024_3_25 Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024. Demande de subvention auprès du Conseil départemental. Parvis de l’Ecole Paul Doumer

Délibération 2024_3_26 Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Demande de subvention auprès de l’Etat – Parvis de l’Ecole Paul Doumer

Délibération 2024_3_27 Classement dans le domaine public communal de la parcelle AD n°675 

Délibération 2024_3_28 Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AE n° 584 d’une superficie de 147m² sise Route des Pérussiers

Délibération 2024_3_29 Acquisition amiable de la parcelle cadastrée section AD n°446 d’une superficie de 42m² sise 21 Avenue du Général de Gaulle

Délibération 2024_3_30 Adhésion à la convention Habitat subséquente à la convention cadre Habitat à caractère multi-sites entre l’EPF-PACA et la Métropole AixMarseille-Provence

Délibération 2024_3_31 Adhésion à la charte de déclinaison de l’Atlas Métropolitain pour la Biodiversité 

Délibération 2024_3_32 Adhésion à la charte régionale « zéro déchet plastique » et engagement dans la mise en œuvre d’actions pour la diminution des pollutions plastiques en milieux naturels 

Délibération 2024_3_33 Convention-cadre pour la mise en place de publicité dans les équipements sportifs communaux

Liste des délibérations

Jeudi 18 avril 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

Déliberation 2024_3_2  Compte de gestion 2023 de la commune

Déliberation 2024_3_3 Compte administratif 2023 de la commune

Déliberation 2024_3_4 Exercice 2023 – affectation du résultat de la section de fonctionnement

Délibération 2024_3_5 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024

Délibération 2024_3_6 Budget primitif 2024 de la commune

 

Vendredi 19 avril 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

Procès verbal

RAPPORTS DE PRESENTATION

Rapport de présentation du compte administratif 2023

Rapport de présentation du budget primitif 2024

Conseil municipal du 14 mars 2024 :

Mardi 19 mars 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

Deliberation 2024_2_2 débat d’orientation budgétaire sur la base du rapport d’orientation budgétaire

Deliberation 2024_2_2 annexe ROB

Deliberation 2024_2_3 délibération donnant mondat au centre de gestion de la fonction publique territoriale des Bouches-du-Rhône pour le lancement d’un appel public à concurrence mutualisée au titre de la protectino sociale complémentaire risques prévoyance et santé

Deliberation 2024_2_4 dispositions relatives à la démocratie de proximité concernant le régime indemnitaire des élus – indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux

Deliberation 2024_2_5 exonération de rembouresement du trop-perçu de l’indemnité de fonction versé au maire pour la période du 23 au 31 janvier 2024

Deliberation 2024_2_6 désignation du représentant de la commune à la commission locale de l’eau (CLE)

Deliberation 2024_2_7 désignation des représentants de la commune à la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)

Deliberation 2024_2_8 classement dans le domaine public communal de la parcelle AH n°835

Deliberation 2024_2_9 délibération rectificative – cession onéreuse de la parcelle cadastrée section AE 179 sise Chemin des Trompettes à Grand Delta Habitat

Deliberation 2024_2_10 approbation d’une convention entre la commune de la Fare les Oliviers et la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à la redevance spécifique aux déchets communaux

Deliberation 2024_2_10 – Convention

Deliberation 2024_2_11 adhésion au Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique 2023 – 2028 du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Deliberation 2024_2_11 Charte

Deliberation 2024_2_12 adhésion à la charte en faveur de la protection du martinet noir du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Deliberation 2024_2_12- Charte

Deliberation 2024_2_13 dénomination du groupe scolaire de la Pomme de Pin et du Boulodrome Sainte Rosalie

Liste des délibérations

Vendredi 22 mars 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

Procès-verbal

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Conseil municipal du 8 février 2024 :

Lundi 12 février 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

DCM_2024_1_2 élection du maire

DCM_2024_1_3 détermination du nombre des adjoints au maire

DCM_2024_1_4 élection des adjoints

DCM_2024_1_6 dispositions relatives à la démocratie de proximité concernant le régime indemitaire des élus

DCM_2024_1_7 délégation au maire en vertu de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

DCM_2024_1_10 désignation des membres de la commission d’appel d’offres et des jurys de concours

DCM_2024_1_11 désignation des membres de la commission de délégation des services publics et des concessions

DCM_2024_1_12 désignation des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de la Maison de Retraite Saint Jean

DCM_2024_1_13 commission locale d’information et de surveillance pour le centre d’enfouissement technique de la Vautubière – désignation des représentants du Conseil Municipal

DCM_2024_1_14 désignation des membres de la commission municipales des finances

DCM_2024_1_15 désignation des membres de la commission municipale de l’environnement et du développement durable

DCM_2024_1_16 désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal à vocations multiples – SIVOM de l’Arc à l’Etang

DCM_2024_1_17 désignation des délégués de la commune de La Fare les Oliviers au SIVU-CHPS

DCM_2024_1_18 autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

DCM_2024_1_19 approbation de l’avenant 1 à la convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune et la Métropole AMP

DCM_2024_1_20 approbation d’une convention de mise à disposition de l’outil informatique de l’observatoire fiscal métropolitain aux communes

DCM_2024_1_21 aide à la transition énergétique – demande de subvention auprès du Conseil Départemental – installation de dispositifs pour le stationnement des vélos

DCM_2024_1_22 dotation de soutien à l’investissement local 2024 – demande de subvention auprès de l’Etat – fourniture et pose de matériel à haute performance énergétique

DCM_2024_1_23 Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024 – demande de subvention auprès du Conseil Départemental – parvis de l’école Paul Doumer

DCM_2024_1_24 Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2024 – demande de subvention auprès de l’Etat – parvis de l’école Paul Doumer

DCM_2024_1_25 convention tripartite d’utilisation de la structure artificielle d’escalade du gymnase Jérôme Fernandez

DCM_2024_1_26 prorogation du plan d’aménagement forestier de la forêt communale de La Fare les Oliviers

DCM_2024_1_27 servitude de passage au profit d’ENEDIS pour une canalisation électrique souterraine en tréfonds de deux parcelles privées de la commune AB51 et AB53

DCM_2024_1_28 rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de la prévention et de la gestion des déchets ménagers et assimilés de la Métropole AMP

DCM_2024_1_29 rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement de la Métropole AMP

DCM_2024_1_30 rapport d’activité annuel retraçant l’activité de la Métropole AMP au titre de l’exercice 2022

Vendredi 16 février 2024 – Jérôme Marciliac, maire de La Fare les Oliviers

Procès verbal

Conseil municipal du 23 novembre 2023 :

Vendredi 24 novembre 2023 – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Délibération 2023_7_3 admission en non-valeur des titres de recettes

Délibération 2023_7_4 approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences

Délibération 2023_7_5 demande de subvention auprès du Conseil départemental pour soutien au fonctionnement des crèches communales

Délibération 2023_7_6 avenant 1 au contrat d’assurance des risques statutaires

Délibération 2023_7_7 modalités de mise en oeuvre du Compte Personnel de Formation et fixation des plafonds de prise en charge des frais de formation au sein de la collectivité

Délibération 2023_7_8 instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle au bénéfice des agents éligibles de la commune

Délibération 2023_7_9 acquisition aimable de la parcelle cadastrée section AX203p d’une superficie de 39m2

Délibération 2023_7_10 classement dans le domaine public communal de la parcelle AA 274

Délibération 2023_7_11 classement dans le domaine public communal de la parcelle AE527

Délibération 2023_7_12 convention de financement de travaux avec la SMED 13 – ave du Général de Gaulle – RD10 – enfouissement des réseaux de communications électroniques

Délibération 2023_7_13 autorisation d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2024

Délibération 2023_7_14 approbation de la convention type de réservation des logements locatifs sociaux entre la commune de La Fare les Oliviers et les bailleurs sociaux du territoire

Mardi 28 novembre 2023 – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Délibération 2023_7_2 décision modificative numéro 4 du budget primitif 2023

Délibération 2023_7_15 recensement 2024 de la population – fixation des modalités de rémunération des agents recenseurs

Jeudi 30 novembre 2023 – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Procès verbal

Conseil municipal du 13 juillet 2023 :

Lundi 17 juillet 2023 – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Délibération DCM_2023_5_2

Délibération DCM_2023_5_3

Délibération DCM_2023_5_4

Délibération DCM_2023_5_5

Délibération DCM_2023_5_6

Jeudi 20 juillet 2023 – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Procès verbal

Conseil municipal du 9 février 2023 :

Lundi 13 février 2023 – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Délibération DCM_2023_1_2- règles d’amortissement comptable en instruction budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 – immobilisations incorporelles et corporelles, subvention d’équipement transférables

Délibération DCM_2023_1_3- adoption du règlement budgétaire et financier

Délibération DCM_2023_1_4- cession du véhicule frigorifique Peugeot Partner

Délibération DCM_2023_1_5- Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2023 – demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d’un programme d’études

Délibération DCM_2023_1_6- Fonds Départemental d’Aide au Développement Local 2023 – demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la réalisation d’une mission de maîtrise d’oeuvre

Délibération DCM_2023_1_7- DETR 2023 – demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR

Délibération DCM_2023_1_8- aquisition amiable de la parcelle cadastrée section AC 334p d’une superficie de 156m2 sise avenue René Cassin à la SARL René Seyssaud

Délibération DCM_2023_1_9- classement dans le domaine public communal de la parcelle AD 719

Délibération DCM_2023_1_10- classement dans le domaine public communal de la parcelle AH 833

Délibération DCM_2023_1_11- classement dans le domaine public communal de l’Impasse de l’Arc composée des parcelles AL 265, 274, 276 et 278

Délibération DCM_2023_1_12- servitude de passage au profit d’ENEDIS pour une canalisation électrique souterraine en tréfonds de la parcelle AB53

Délibération DCM_2023_1_13- programme d’actions biodiversité 2023-2025 – renouvellement du label Territoire Engagé pour la Nature

Délibération DCM_2023_1_14- fermeture du marché hebdomadaire sur l’avenue Pasteur

Délibération DCM_2023_1_15- modification des tarifs pour la fête de la Sainte Rosalie

Délibération DCM_2023_1_16- convention-cadre de partenariat pour la fête foraine Sainte Rosalie

Délibération DCM_2023_1_17- avenant à la Convention Territoriale Globale avec la CAF 13

PV du 9-2-2023

Mercredi 15 février – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Liste des délibérations

Conseil municipal du 8 décembre 2022 :

Vendredi 9 décembre – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Délibération DCM_2022_7_3 subvention Cultur’A La Fare pour 2022

Délibération DCM_2022_7_4 demande de subvention auprès du Conseil départemental pour soutien au fonctionnement des crèches communales

Délibération DCM_2022_7_6 autorisation d’ouverture dominicale des commerces pour l’année 2023

Délibération DCM_2022_7_7 mise en place du compte épargne temps

Délibération DCM_2022_7_8 adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires signé entre le CDG13 et le groupement SOFAXIS et CNP Assurances

Délibération DCM_2022_7_9 convention de mise à disposition d’un agent de la commune au SIVOM de l’Arc à l’Etang

Délibération DCM_2022_7_10 acquisition aimable de la parcelle cadastrée AD707p d’une superficie de 40m2 sise 161 av Jean Moulin

Délibération DCM_2022_7_11 acquisition aimable de la parcelle cadastrée section AD 453 sise av du Général de Gaulle

Délibération DCM_2022_7_12 classement dans le domaine public communal de la parcelle AB 298

Délibération DCM_2022_7_13 classement dans le domaine public communal des parcelles AB 220 et AB 223 sise impasse Roumanille

Délibération DCM_2022_7_14 mise à jour de la délibération n°2015_9_12 soumission des divisions foncières à déclaration préalable dans les zones A et N

Délibération DCM_2022_7_15 convention entre la commune et l’Education Nationale pour l’organisation des activités physiques et sportives impliquant des intervenants extérieurs rémunérés

Délibération DCM_2022_7_16 renouvellement de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan mercredi

Vendredi 16 décembre – Olivier Guirou, maire de La Fare les Oliviers

Délibération DCM_2022_7_2 décision modificative n°4 au BP 2022

Délibération DCM_2022_7_5 définition de l’intérêt métropolitain – voirie et espaces publics

Procès verbal du 8-12-22

Liste des délibérations du 8-12-22

Conseil municipal du 19 mai 2022 :
Conseil municipal du 17 mars 2022 :
Conseil municipal du 3 mars 2022 :
Conseil municipal du 16 décembre 2021 :
Conseil municipal du 14 octobre 2021 :
Conseil municipal du 24 juin 2021 :
Conseil municipal du 18 février 2021 :
Conseil municipal du 17 décembre 2020 :
Conseil municipal du 23 novembre 2020 :
Conseil municipal du 14 octobre 2020 :
Conseil municipal du 11 juin 2020 :
Conseil municipal du 23 mai 2020 :
Conseil municipal du 12 décembre 2019 :
Conseil municipal du 17 octobre 2019 :
Conseil municipal du 8 juillet 2019 :
Conseil municipal du 27 juin 2019 :
Conseil municipal du 14 mars 2019 :
Conseil municipal du 24 janvier 2019 :
Conseil municipal du 29 novembre 2018 :
Conseil municipal du 27 septembre 2018 :
Conseil municipal du 20 juin 2018 :
Conseil municipal du 15 février 2018 :
Conseil municipal du 6 décembre 2017 :
Conseil municipal du 28 septembre 2017 :
Conseil municipal du 22 juin 2017 :
Conseil municipal du 2 février 2017 :
Arrêtés et Décisions

Lundi 20 mai – Jérôme MARCILIAC, maire de La Fare les Oliviers

Décision 2024_37 Convention de formation professionnelle avec l’Union Pompiers 13

Vendredi 16 février – Jérôme MARCILIAC, maire de La Fare les Oliviers

2024_33_DGS arrêté modificatif portant délégation de fonction à Monsieur Michel Morgante

Mardi 13 février – Jérôme MARCILIAC, maire de La Fare les Oliviers

Arrêté 2024_2_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Joël Yerpez

Arrêté 2024_3_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Chantal Garcia

Arrêté 2024_4_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Yves Lombardo

Arrêté 2024_5_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Myriam Seiler

Arrêté 2024_6_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Christophe Agard

Arrêté 2024_7_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Marie-Aude Mestre

Arrêté 2024_8_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Patrice Martin

Arrêté 2024_9_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Carine Weckerlin

Arrêté 2024_10_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Silvia Barata

Arrêté 2024_11_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Claude Baumann

Arrêté 2024_12_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Denis Palmerini

Arrêté 2024_13_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Christine Vallet

Arrêté 2024_15_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Laurence Rosmarino

Arrêté 2024_16_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Nathalie Clauzel

Arrêté 2024_17_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Christian Laforce

Arrêté 2024_18_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Eric Spinelly

Arrêté 2024_19_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Noura Merzougui

Arrêté 2024_20_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Lionel Di-Sapio

Arrêté 2024_21_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Marie-Laure Giorsetti

Arrêté 2024_22_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Céline Delous

Arrêté 2024_23_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Benjamin Leguevacques

Arrêté 2024_24_DGS arrêté portant délégation de fonction à Monsieur Charly Barbaroux

Arrêté 2024_25_DGS arrêté portant délégation de fonction à Madame Marguerite Thorn

Arrêté 2024_26_DGS arrêté portant désignation à la commission d’accessibilité de l’arrondissement d’Aix en Provence

Arrêté 2024_27_DGS arrêté portant désignation à la commission de sécurité d’arrondissement d’Aix en Provence

Arrêté 2024_28_DGS procuration pour le retrait du courrier recommandé et du courrier de la boîte postale

Arrêté 2024_29_DGS arrêté portant délégation de signature à Madame Karine Barra

Arrêté 2024_30_DGS arrêté portant délégation de signature à Madame Cécile Alvarez

Arrêté 2024_31_DGS arrêté portant délégation de fonction d’officier d’état civil à Madame Karine Barra

Arrêté 2024_32_DGS arrêté portant délégation de fonction d’officier d’état civil à Madame Cécile Alvarez

Lundi 5 février 2024 – Joël YERPEZ, Premier adjoint de La Fare les Oliviers, pour le maire empêché

Arrêté 2024_1_DGS arrete municipal portant modification du lieu

Mardi 5 décembre 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_102 – cession d’un lot de cartouches d’encre

Vendredi 18 août 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Arrêté 2023_4_DGS remplacement du maire dans la plénitude de ses fonctions

 

Jeudi 10 août 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_67 – convention de formation professionnelle avec Techiniqual Environnement

 

Lundi 3 juillet 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_64 – contrat d’entretien quotidien du Gymnase Jérôme Fernandez avec ONET services

 

Jeudi 20 avril 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_42 – adhésion à l’association des communes forestieères des Bouches du Rhone

Jeudi 13 avril 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_41 – convention de formation professionnelle avec LSF Med

Lundi 13 février 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_23 – contrat de prêt de costumes de danse pour essayage

Lundi 7 février 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Arrêté 2023_1_DGS délégation mariage du 09-09-23

Arrêté 2023_2_DGS délégation mariage du 15-07-23

Vendredi 6 janvier 2023 – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2023_1 – contrat d’assurance avec SMACL – assurance tous risques chantier – avenant 3

Vendredi 21 octobre – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Décision 2022_94 convention de formation au brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur BAFA

Jeudi 29 septembre – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Arrêté 2022_5_DGS réglementation des horaires d’extinction de l’éclairage public

Jeudi 22 septembre – Olivier GUIROU, Maire de La Fare les Oliviers

Arrêté 2022_4_DGS remplacement du Maire dans la plénitude de ses fonctions

Mardi 9 août – Christophe MIRMAND Préfet de la Région Provence Alpes Côte d’Azur

Arrêté n°145-2022 instaurant l’état d’alerte renforcée sécheresse sur la Crau