Autres publications officielles

Métropole Aix-Marseille-Provence

Bureau et Conseil Métropolitain du 27 juin 2024

Jeudi 4 juillet 2024 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Extraits du procès verbal du bureau de la Métropole

Extraits du procès verbal du conseil de la Métropole

Bureau et Conseil Métropolitain du 29 juin 2023

Vendredi 23 juin 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Ordre du jour

Conseil Métropolitain du 19 janvier 2023

Vendredi 24 février 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence

FBPA 032 13352 20 CM

Annexe – rapport d’activités 2021

Etat

Avenant à l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant nomination des Lieutenants de Louveterie dans le département des Bouches-du-Rhône

Jeudi 4 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.

Avenant à l’arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant nomination des Lieutenants de Louveterie dans le département des Bouches-du-Rhône

Carte des circonscriptions des Lieutenants de Louveterie des Bouches-du-Rhône

Arrêté préfectoral instaurant l'état de sècheresse sur les secteurs de l'Arc amont et l'Arc aval

Mercredi 3 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.

L’arrêté n° 54 2024 du 3 juillet instaurant l’état de sècheresse sur les secteurs de l’Arc amont et aval

Arrêté préfectoral de conservation casastrale

Mardi 12 mars 2024 – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.

Arrêté de conservation cadastrale – daté du 30 juin 2015, signé par Michel Cadot

Courrier indiquant le passage du géomètre du cadastre entre le 12 mars et le 30 juin 2024

Arrêté préfectoral N°125-2023 du 11 octobre 2023

Mercredi 11 octobre – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.

Arrêté n° 125-2023 instaurant l’état d’alerte sur la Touloubre amont et prorogeant l’application des mesures de restrictions provisoires des usages de l’eau applicables dans le départements des Bouches-du-Rhône jusqu’au 31 octobre.

Arrêté préfectoral N°89-2023 du 28 juillet 2023

Samedi 29 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône

Arrêté n°89-2023 du 28 juillet 2023 instaurant l’état de alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont et de l’Arc aval

Arrêté préfectoral N°74-2023 du 21 juillet 2023

Samedi 22 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône

Arrêté n°85-2023 du 21 juillet 2023 instaurant l’état de alerte sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont et de l’Arc aval

Arrêté préfectoral N°74-2023 du 19 juin 2023

Mardi juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône

Arrêté n°74-2023 du 19 juin 2023 instaurant l’état de vigilance sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont et de l’Arc aval

Projet d'arrêté préfectoral portant établissement d'une servitude de passage et d'aménagement destinée à assurer la continuité des voies de défense contre l'incendie dans le massif "Saint Chamas, La Fare les Oliviers, Lançon-Provence " Piste LA 103
Arrêté préfectoral n°73-2023 du 14 juin 2023

Vendredi 16 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône

Arrêté n° N°73-2023 du 14 juin 2023 instaurant l’état d’alerte renforcée sécheresse sur les secteurs de l’Huveaune amont, de l’Huveaune aval et du Réal de Jouques

Arrêté préfectoral n°42-2023 du 20 avril 2023

Samedi 22 avril – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône

Arrêté n° 42-2023 du 20 avril 2023 instaurant l’état d’alerte sécheresse sur les secteurs de l’Arc amont et de l’Arc aval

Arrêté préfectoral n°12-2023 du 9 février 2023

Vendredi 24 février – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône

Arrêté n°12-2023 du 9 février 2023 instaurant l’état d’alerte sécheresse de l’Huveaune amont, de l’Huveaune aval et déclarant l’état de vigilance sécheresse sur l’ensemble du département des Bouches-du-Rhône