Métropole Aix-Marseille-Provence
Bureau et Conseil Métropolitain du 27 juin 2024
Jeudi 4 juillet 2024 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Bureau et Conseil Métropolitain du 29 juin 2023
Vendredi 23 juin 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Conseil Métropolitain du 19 janvier 2023
Vendredi 24 février 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Etat
Arrêté préfectoral portant délégation à l'arrêté du 23 octobre 2012 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral réglementant la détention et la consommation de protoxyde d’azote dans le département des Bouches-du-Rhône
Avis d'enquête publique relative à la demande de renouvellement de concession de cultures marines sur le domaine public martitime de la ferme aquacole "La Durançole"
Une enquête publique est ouverte du mardi 7 juillet 2026 0:00 au mardi 28 juillet 2026 24:00 relativement à la demande de renouvellement de concession de cultures marines sur le domaine public maritime de la ferme aquacole « la Durançole » quartier les Mervielles- D 21B sur la commune de Saint-Chamas.
Les pièces du dossier de demande sont consultables en mairie et à la DDTM des Bouches-du-Rhône-Pôle maritime 16 rue Antoine Zattara-13332 Marseille Cedex 3, et tenus à dispostion pendant toute la durée de l’enquête, ainsi que sur le site ci-après :
https://www.bouches-du-rhone.gouv.fr/Publications/Consultation-du-public/Enquete-publique-relative-au-renouvellement-
de-concession-de-cultures-marines-de-la-ferme-aquacole-la-Durancole-a-Saint-Chamas
Avis de participation du public par voie électronique portant sur la demande de permis exclusif de recherche de gîtes géothermiques, dit Permis de Marseille-Berre , (Bouches-du-Rhône), présentée par la société GEOTHERMAR SAS
Arrêté n° 2025-274-PC fixant les prescriptions complémentaires à la Société Aixoise de Matériaux Routiers applicables à sa centrale d'enrobage à chaud de La Fare les Oliviers
Arrêté n° 2025-11-20 fixant les prescriptions techniques à la société GAZELENERGIE GENERATION pour l'exploitation de la centrale de Provence située sur le territoire des communes de Meyreuil et de Gardanne
Mardi 25 décembre – Isabelle EPAILLARD, préfete par intérim de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 96-2025 instaurant l'état d'alerte renforcée sécheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval
Jeudi 4 septembre – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 81-2025 instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur Touloubre amont et littoral de la Côte Bleue à la Ciotat et l'état de crise sécheresse sur les secteurs Arc amont, Arc aval, Réal de Jouques et Huveaune
Mardi 15 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 72-2025 instaurant l'état de sécheresse sur le secteur Touloubre amont et l'état d'alerte renforcée sécheresse sur les secteurs Huveane, Arc amont et Arc aval
Mardi 15 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté portant mise en application de l'arrêté préfectoral du 22 avril 2025 réglementant l'accès aux espaces exposés aux risques incendies de forêt
Vendredi 11 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté cadre n° 60-2025 relatif à la gestion des périodes de sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône
Lundi 30 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 61-2025 instaurant l'alerte sècheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval
Lundi 30 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 61-2025 instaurant l’alerte sècheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval
Arrêté n° 2025-24 du 5 juin portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, situées sur le territoire des communes de Lançon-Provence, Pélissanne, Coudoux, Velaux et La Fare les Oliviers en vue de la réalisation d'études dans le cadre du projet de création de trois pôles d'échanges multimodaux en lien avec la section autoroutière A7/A8
Vendredi 6 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 12-2025 du 4 février instaurant l'état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône
Mardi 4 février – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Avenant à l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant nomination des Lieutenants de Louveterie dans le département des Bouches-du-Rhône
Jeudi 4 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Carte des circonscriptions des Lieutenants de Louveterie des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral instaurant l'état de sècheresse sur les secteurs de l'Arc amont et l'Arc aval
Mercredi 3 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté préfectoral de conservation casastrale
Mardi 12 mars 2024 – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté de conservation cadastrale – daté du 30 juin 2015, signé par Michel Cadot
Courrier indiquant le passage du géomètre du cadastre entre le 12 mars et le 30 juin 2024
Arrêté préfectoral N°125-2023 du 11 octobre 2023
Mercredi 11 octobre – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté préfectoral N°89-2023 du 28 juillet 2023
Samedi 29 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral N°74-2023 du 21 juillet 2023
Samedi 22 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral N°74-2023 du 19 juin 2023
Mardi juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Projet d'arrêté préfectoral portant établissement d'une servitude de passage et d'aménagement destinée à assurer la continuité des voies de défense contre l'incendie dans le massif "Saint Chamas, La Fare les Oliviers, Lançon-Provence " Piste LA 103
Lundi 19 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°73-2023 du 14 juin 2023
Vendredi 16 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°42-2023 du 20 avril 2023
Samedi 22 avril – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°12-2023 du 9 février 2023
Vendredi 24 février – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône