Métropole Aix-Marseille-Provence
Bureau et Conseil Métropolitain du 27 juin 2024
Jeudi 4 juillet 2024 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Bureau et Conseil Métropolitain du 29 juin 2023
Vendredi 23 juin 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Conseil Métropolitain du 19 janvier 2023
Vendredi 24 février 2023 – Martine VASSAL – Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Etat
Arrêté n° 96-2025 instaurant l'état d'alerte renforcée sécheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval
Jeudi 4 septembre – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 81-2025 instaurant l'état d'alerte sécheresse sur le secteur Touloubre amont et littoral de la Côte Bleue à la Ciotat et l'état de crise sécheresse sur les secteurs Arc amont, Arc aval, Réal de Jouques et Huveaune
Mardi 15 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 72-2025 instaurant l'état de sécheresse sur le secteur Touloubre amont et l'état d'alerte renforcée sécheresse sur les secteurs Huveane, Arc amont et Arc aval
Mardi 15 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté portant mise en application de l'arrêté préfectoral du 22 avril 2025 réglementant l'accès aux espaces exposés aux risques incendies de forêt
Vendredi 11 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté cadre n° 60-2025 relatif à la gestion des périodes de sécheresse dans le département des Bouches-du-Rhône
Lundi 30 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 61-2025 instaurant l'alerte sècheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval
Lundi 30 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 61-2025 instaurant l’alerte sècheresse sur les secteurs Arc amont et Arc aval
Arrêté n° 2025-24 du 5 juin portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées, situées sur le territoire des communes de Lançon-Provence, Pélissanne, Coudoux, Velaux et La Fare les Oliviers en vue de la réalisation d'études dans le cadre du projet de création de trois pôles d'échanges multimodaux en lien avec la section autoroutière A7/A8
Vendredi 6 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté n° 12-2025 du 4 février instaurant l'état de vigilance sécheresse sur le département des Bouches-du-Rhône
Mardi 4 février – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Avenant à l'arrêté préfectoral du 31 décembre 2019 portant nomination des Lieutenants de Louveterie dans le département des Bouches-du-Rhône
Jeudi 4 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Carte des circonscriptions des Lieutenants de Louveterie des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral instaurant l'état de sècheresse sur les secteurs de l'Arc amont et l'Arc aval
Mercredi 3 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté préfectoral de conservation casastrale
Mardi 12 mars 2024 – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté de conservation cadastrale – daté du 30 juin 2015, signé par Michel Cadot
Courrier indiquant le passage du géomètre du cadastre entre le 12 mars et le 30 juin 2024
Arrêté préfectoral N°125-2023 du 11 octobre 2023
Mercredi 11 octobre – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône.
Arrêté préfectoral N°89-2023 du 28 juillet 2023
Samedi 29 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral N°74-2023 du 21 juillet 2023
Samedi 22 juillet – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral N°74-2023 du 19 juin 2023
Mardi juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Projet d'arrêté préfectoral portant établissement d'une servitude de passage et d'aménagement destinée à assurer la continuité des voies de défense contre l'incendie dans le massif "Saint Chamas, La Fare les Oliviers, Lançon-Provence " Piste LA 103
Lundi 19 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°73-2023 du 14 juin 2023
Vendredi 16 juin – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°42-2023 du 20 avril 2023
Samedi 22 avril – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Arrêté préfectoral n°12-2023 du 9 février 2023
Vendredi 24 février – Christophe MIRMAND, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône